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Code pénal de 1791
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Code pénal de 1791
Le
code pénal de 1791
a été le premier code pénal
français
, adopté pendant la
Révolution
par l'
Assemblée nationale législative
, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La
Constitution de 1791
avait été adoptée le 3 septembre. Inspiré des principes de
Beccaria
, il a été remplacé en 1810 par le
Code pénal impérial
.
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