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Congrès national (Belgique)
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Congrès national (Belgique)
Le
Congrès national
est la première
assemblée législative
de la
Belgique
, notamment chargée d'élaborer la
Constitution belge
. Élu en novembre 1830 au
suffrage censitaire
et
capacitaire
, il comptait deux cents membres. Il fut dissous en août 1831 et remplacé par le
Parlement
.
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