patents

A patent ( or ) is a set of exclusive rights granted by a sovereign state to an inventor or assignee for a limited period of time in exchange for detailed public disclosure of an invention. An invention is a solution to a specific technological problem and is a product or a process. Patents are a form of intellectual property.

Ein Patent ist ein hoheitlich erteiltes gewerbliches Schutzrecht für eine Erfindung. Der Inhaber des Patents ist berechtigt, anderen die Nutzung der Erfindung zu untersagen. Das Schutzrecht wird auf Zeit gewährt; in Deutschland gemäß § 16 Patentgesetz (PatG) für maximal 20 Jahre.

Een octrooi of patent is een exclusief (uitsluitend) recht tot het industrieel maken of verkopen van een product of anderszins het exploiteren van een uitvinding. Een octrooi kan door de rechthebbende worden gebruikt als een monopolie op een bepaald stuk techniek.

Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit d'interdire à un tiers l'exploitation de l'invention objet du brevet à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général). Il convient ainsi de noter qu'un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée. En effet, le droit d’exploitation peut être soumis à un autre formalisme tel que par exemple l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché, une certification,...

Le terme brevet peut désigner :

• Un titre de propriété industrielle
  • brevet ;
  • Par extension Brevet logiciel
• des diplômes français
  • Brevet des collèges, Diplôme national du brevet 
  • Brevet de technicien supérieur (BTS)
  • Brevet d'études professionnelles (BEP)
  • Les Brevet d'État d'éducateur sportif, des diplômes nationaux français donnant droit à l'exercice de l'encadrement à titre professionnel de certaines activités sportives (brevet d'État "sports de corde" pour l'escalade, la via ferrata, etc.) ;
  • Le Brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport ;
• un acte de reconnaissance de capacités spécifiques
• Une lettre de provision ou de commission appelée brevet par lesquels le roi de France pourvoit à des charges et offices civils et militaires ainsi qu’à des bénéfices ecclésiastiques. Voir lettre patente
  • brevet de pilote pour le vol à vue
  • brevet d'officier de Marine (par exemple de Lieutenant) dans l'ancienne Marine de guerre
  • brevet d'état-major
  • brevet de natation
  • brevet de secouriste
  • brevet d'animateur,
    • En Belgique, un animateur breveté est un animateur ayant subi une formation reconnue par la région. Ils ont droit à des subventions spécifiques.
    • En France, Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centre de vacances et de loisirs (BAFA)
• Dans l'armée américaine et britannique, le brevet désignait une garantie écrite autorisant un officier à occuper temporairement un grade plus élevé.