Wikipédia en français - L'encyclopé...
Téléchargez ce dictionnaire
Région ultrapériphérique
Une
région ultrapériphérique
(
RUP
) est un territoire de l'
Union européenne
mais situé en dehors du
continent européen
. Les RUP ont été reconnues pour la première fois dans une déclaration annexée au
traité de Maastricht
de 1992. Depuis 2009, ils sont définis à l' du
traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
qui y précise la façon dont le
droit européen
peut y être adapté.
Pour la suite, voir Wikipédia.org…
© Cet article se sert du contenu de
Wikipédia
®
et est autorisé sous les termes de la
Licence de Documentation libre GNU
et est distribué sous les termes de la
licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 non transposé
.