Prévôt (Ancien Régime)


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Prévôt (Ancien Régime)
Un prévôt est un fonctionnaire pouvant occuper plusieurs rôles. En France le royaume a été divisé en prévôtés au . le prévôt pouvait être un agent du roi domanial qui s'occupait des finances, de la justice et de l'administration et de l'ordre public sur une telle zone géographique. Le prévôt était surtout un officier de justice subalterne (décisions qui peuvent être changées par les baillis et sénéchaussées) qui jugeait notamment en appel les jugements civils seigneuriaux. L'édit de Crémieu de 1536 lui donne le droit de juger certaines affaires en première instance.

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