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conseil privé
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Conseil privé
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Conseil privé est le nom de certaines institutions collégiales, en général pour assister un monarque ou son représentant dans l'exercice de sa fonction. | Pour la suite, voir Wikipédia.org… |
Conseil du roi de France
Le Conseil du roi était un ensemble d'organes collégiaux, institutionnalisés et permanents chargés de préparer les décisions du roi de France et de le guider de leurs avis.
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Conseil privé de la Reine pour le Canada
Le Conseil privé de la Reine pour le Canada est l'organe chargé par la Constitution du Canada de conseiller le monarque ou son représentant dans l'exercice de leurs fonctions.
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