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contrat de gré à gré
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Contrat de gré à gré
Les parties discutent entre elles et essayent de trouver une solution pour s'entendre (comme dans les brocantes). Exemple : vente d'un bien meuble de particulier à particulier.
Il s'oppose au contrat d'adhésion qui impose au préalable des clauses indiscutables.
Il s'oppose au contrat d'adhésion qui impose au préalable des clauses indiscutables.
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